Marque expirée - Marque en non vigueur

EM L'ETOILE MEDICALE
SIBONY Sidney

Numéro de dépôt :
96613446
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016

Présentation de la marque EM L'ETOILE MEDICALE

Déposée le 29 février 1996 par SIBONY Sidney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EM L'ETOILE MEDICALE »

Le déposant est SIBONY Sidney domicilié(e) 20 AVE Francis de Pressensé,93350 LE BOURGET (dossier no 2307034) - 93350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBONY Sidney domicilié(e) 20 AVE F. de Pressensé,93350 LE BOURGET (dossier no 2307034) - 93350 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EM L'ETOILE MEDICALE est expirée depuis le 2 février 2016.

SIBONY Sidney a également déposé les autres marques suivantes : SIDLYCIUM , L'ETOILE MEDICALE , SIDLYNE , AMINCYLIUM


SIBONY Sidney - 20 AVE Francis de Pressensé,93350 LE BOURGET (dossier no 2307034) - 93350 - France


SIBONY Sidney - 20 AVE F. de Pressensé,93350 LE BOURGET (dossier no 2307034) - 93350 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2307034 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

- Essuie-main en papier, mouchoirs en papier, sacs à ordure - Gants à usage médical, masques anesthésiques, tabliers à usage médical.Appareil de massage

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.